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AVENSAN
CONSEIL MUNICIPAL DU 13/05/2024
Publié le 10/07/2024
Décisions du maire
Mise en oeuvre d'astreintes administratives et financières en matière d'urbanisme
Convention CTG
Autorisation de division parcellaire
Exercice du droit de préférence
Convention avec les associations
Projet de convention avec les associations
Règlement de fonctionnement des salles communales
Projet de règlement des salles communales
Règlement de la pause méridienne
Projet de règlement de la pause méridienne
Demande de financement - Projet ONF 2030
Adhésion à la certification PFC
Création d'un poste saisonnier
Transformation de postes
Modification de postes
ASA - Personnel communal
Instauration PRAD
Location local